Présentation générale

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Exploitation

• A1 Bons de livraison (ou factures)
• A2 Liste des clients
• A3 Déclaration PAC
• A4 Attestation de stage ou engagement dans une formation
• A5 Abonnement à un journal agricole ou à un service de conseil

Productions végétales

• B Global
  • B1 Assolement
• C Conduite de la parcelle
  • C1 Fiche parcellaire ou carnet de culture (ou agenda)
  • C2 Déclaration d’intention de travaux d’arrachage, de plantation, de greffage, de surgreffage (Vignes)
  • C3 Déclaration de fin de travaux (Vignes)
  • C4 Autorisation de plantation (Vignes)
  • C5 Déclaration officielle de production de maïs OGM
  • C6 Plan d’épandage
  • C7 Plan prévisionnel de fumure
  • C8 Cahier d’enregistrement d’épandage
  • C9 Contrat de mise à disposition de terres
  • C10 Bordereau de livraison d’effluents d’élevage
  • C11 Relevé des livraisons d’effluents à une station d’épuration
  • C12 Contrat d’épandage de boues
  • C13 Registre phytosanitaire
  • C14 Déclaration d’une opération de traitement aérien
  • C15 Registre de traitement des effluents phytosanitaires
  • C16 Déclaration de présence de flavescence dorée (Vignes)
  • C17 Récépissé de déclaration ou autorisation de prélèvement d’eau
  • C18 Registre de prélèvement d’eau
  • C19 Déclaration de récolte (Vignes)
• D Conduite des produits récoltés
  • D1 Registre stockage
• E Commercialisation livraison
  • E1 Bon d’enlèvement OGM/bon de livraison OGM
• F transformation
  • F1 Registre de détention entrée et sortie des produits œnologiques dont l’emploi est réglementé. Document d’enregistrement des produits œnologiques
  • F2 Registre d’entrée/sortie des produits viti-vinicoles
  • F3 Registre de manipulation
  • F4 Registre d’embouteillage
  • F5 Déclaration d’enrichissement
  • F6 Déclaration récapitulative mensuelle
  • F7 Déclaration de stock
  • F8 Déclaration d’activités production-conditionnement et négoce de vins
  • F9 Document administratif d’accompagnement. Document d’accompagnement commercial
  • F10 Document simplifié d’accompagnement. Document simplifié d’accompagnement commercial
  • F11 Registre d’entrées et de sorties des Capsules Représentatives de Droits

Productions animales

• G Global
  • G0 Registre d’élevage
  • G1 Fiche des caractéristiques de l’exploitation
  • G2 Fiche synthétique des données concernant l’encadrement zootechnique, sanitaire et médical
  • G3 Déclaration d’activité polluante
  • G4 Registre d’élevage apiculture
  • G5 Fiche de bande
  • G6 Déclaration des exploitations de volailles
  • G7 Déclaration d’aptitude apiculture
• H Santé et hygiène des animaux
  • H1 Carnet sanitaire ou mention de l’administration de médicaments vétérinaires ou d’aliments supplémentés
  • H2 Bilan sanitaire
  • H3 Protocole de soin
  • H4 Compte rendu de visite
  • H5 Ordonnances
  • H6 Compte-rendu de la visite annuelle obligatoire
  • H7 ASDA (attestation sanitaire à délivrance anticipée)
  • H8 Attestation sanitaire
  • H9 Inventaire du cheptel
  • H10 Déclaration annuelle d’activité liée à la détention de porcs
  • H11 Document sanitaire d’accompagnement (DSA)
  • H12 Document sanitaire d’accompagnement des porcins (DSAp)
  • H13 Analyses Salmonelles
  • H14 Déclaration des ruches à la DDSV
  • H15 Fiche de nettoyage / désinfection
  • H16 Protocole de nettoyage et désinfection
  • H17 Plan de prophylaxie
  • H18 Fiche de dératisation / désinsectisation
  • H19 Attestation d’adhésion à la Charte sanitaire
  • H20 Contrat d’adhésion à la Charte Sanitaire
  • H21 Règles d’hygiène
• I Identification / Mouvements d’animaux
  • I1 Bon d’enlèvement d’animaux
  • I2 Bon d’enlèvement d’équarrissage
  • I3 Autorisation du transporteur
  • I4 Certificat d’agrément de moyens de transport par route
  • I5 Certificat d’aptitude professionnelle
  • I6 Registre du transporteur
  • I7 Carnet de route pour les transports de longue durée
  • I8 Livre des bovins
  • I9 Document de notification
  • I10 Passeport
  • I11 Déclaration de transhumance
  • I12 Autorisation de transhumance
  • I13 Document de circulation
  • I14 Liste des boucles
  • I15 Recensement annuel des animaux
  • I16 Tableau de rebouclage
  • I17 Document d’accompagnement pour les porcins
  • I18 Certificat sanitaire
  • I19 Bon d’équarrissage porcin
  • I20 Fiche sanitaire d’élevage
  • I21 Bon de livraison d’animaux / semence animale (facture)
  • I22 Déclaration de mise en place de pondeuses
  • I23 Mouvements en cuniculture
  • I24 Document de transport en pisciculture
  • I25 Certificat sanitaire en pisciculture
  • I26 Mouvements en pisciculture
  • I27 Fiches d’enregistrement des flux de porcins
  • I28 Déclaration de mise en place de chapons et poulardes de Bresse
• J Alimentation
  • J1 Etiquette des aliments pour animaux
  • J2 Agrément FAF
  • J3 Journal de fabrication d’aliment
  • J4 Analyse de l’eau de boisson
  • J5 Plan d’alimentation
  • J6 Contrat d’approvisionnement en aliment BIO
  • J7 Carnet de pâturage
• K Suivi de la production
  • K1 Autorisation préfectorale d’utilisation d’une ressource en eau privée
  • K2 Carnet de collecte de lait
  • K3 Bordereau d’analyse de la qualité du lait
  • K4 Cahier de miellerie
  • K5 Etiquette de pot de miel
  • K6 Déclaration de production
  • K7 Déclaration de stock
  • K8 Documents de suivi et de contrôle
  • K9 Déclaration d’aptitude
  • K10 Attestation de contrôle de l’installation de traite
  • K11 Facture d’achat ou de réparation de l’installation de traite
• L Reproduction
  • L1 Déclaration préalable à la pratique de l’insémination en monte publique
  • L2 Accusé de réception de la déclaration préalable à la pratique de l’insémination en monte publique
  • L3 Déclaration de dépôt de semence congelée
  • L4 Accusé de réception de déclaration de dépôt de semence congelée
  • L5 Inventaire des doses de semence
  • L6 Plan de cuve
  • L7 Enregistrement d’insémination
• M Transformation
  • M1 Demande d’agrément CEE
  • M2 Notification d’agrément CEE
  • M3 Déclaration d’activité
  • M4 Registre d’abattage
  • M5 Déclaration de quantité transformée
  • M6 Attestation de conformité technique du véhicule transportant des denrées alimentaires
  • M7 Document d’analyse fondé sur les principes du HACCP
  • M8 Enregistrements liés à l’analyse des risques
  • M9 Autocontrôles microbiologiques
  • M10 Fiche de transmission d’alerte
  • M11 Récépissé de déclaration de congélation de denrées d’origine animale
  • M12 Patente sanitaire
  • M13 Attestation de formation à l’hygiène et aux principes du HACCP

Informations utiles

• Introduction
• Gestion documentaire
• Liste des principaux organismes tiers impliqués dans les contrôles en exploitation agricole
• Informations pratiques
• Liste des abréviations utilisées dans le manuel
• Réglement sanitaire départemental et installations classées pour la maîtrise de l’environnement

Index - Intercalaires

• Le manuel "Mes documents sur l’exploitation"

• Les index par production
  • Index démarches volailles de chair
  • Index démarches porcines
  • Index démarches pondeuses
  • Index démarches ovines
  • Index démarches caprines
  • Index démarches bovines
  • Index démarches apicoles
  • Index démarches cunicoles
  • Index global démarches animales
  • Index Exploitation
  • Index démarches végétales
• Les intercalaires
  • Tous les intercalaires
  • Les intercalaires pour les productions végétales
  • Les intercalaires pour les productions animales